Sizerin blanchâtre

Bonjour,
je ne sais pas si j'ai rêvé, mais il me semble que j'avais lu lors d'un débat ici sur la détention de certains indigènes, que l'on pouvait sans être capacitaire détenir le sizerin blanchâtre parce qu'il ne se reproduit pas "dans le coin". Quelqu'un peut il me confirmer que je n'ai pas rêvé.

Bonsoir,

Je ne pense pas, car le chardonneret d'himalaya ne fréquente pas notre pays pourtant il faut être capacitaire pour le détenir.

Attendons les avis éclairés des Maîtres Montifringilla et YF055!

Oui, mais le chardonneret d'himalaya est un carduelis carduelis subulata, sous espèce du carduelis carduelis, qui lui est soumis à CC, donc toutes les sous espèces également.
Alors que le sizerin blanchâtre Carduelis hornemanni n'est pas une sous espèce du sizerin flammé Carduelis flammea.

Bonsoir à tous,
Pas mieux que Serge.
Voici la fameuse liste:
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Attention, même s'il n'est pas nécessaire d'être capacitaire pour les détenir, ces espèces restent des espèces protégées.
Leur capture est bien sûr interdite et je conseille de garder une trace de leur origine captive.

De plus, certaines, comme le bouvreuil des Açores, font l'objet de mesures de protection particulières.

Dans l'arrêté du 29/10/2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire Français, le sizerin blanchâtre est listé mais sans un carré noir ou un rond noir plein : donc sa détention est libre dans la limite des quotas fixés par l'arrêté du 10/08/2004 modifié relatif aux élevages d'agrément.

carré noir : espèces ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France
rond noir plein : espèces présentes sur le territoire métropolitain de la France, plus de dix oiseaux ayant été observés en moyenne par an depuis 1981

Merci à vous deux pour ces éclaircissements et désoler serge si je t'ai induis en erreur.

Je sens que Serge va succomber à la tentation!

Bonsoir,
Fabien, quand tu écris qu'il faut obtenir et garder la preuve de la naissance en captivité, tu pense qu'un oiseau bagués règlementairement ne suffit pas ? Un certificat de cession peut convenir aussi, quelle autre preuve peut on réclamer ?

Effectivement MIKL!! Je réfléchis, je réfléchis

bonjour, il y en affait de très très beaux a la bourse de kermt!.

Je viens de perdre une femelle 2014 , j'ai un mâle dispo : peut être à Pontivy ?

Les formalités obligatoires dans la réglementation Française lors de l'achat d'un oiseau non domestique sont :

 - une attestation de cession ou un bon de cession ou une facture établi lors de l'achat daté et signé par le vendeur
    et par l'acquéreur
   (s'il s'agit de l'achat d'oiseaux protégés les mentions suivantes doivent figurer sur le bon de cession ou sur la facture :
    pour le vendeur : " Le soussigné cédant atteste sur l'honneur que les animaux décrits ci-dessus sont nés et élevés en
    captivité et issus d'un cheptel constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment de l'acquisition des animaux "

     pour l'acheteur : " Le soussigné cessionnaire atteste sur l'honneur être autorisé à détenir un ou plusieurs animaux de
      la même espèce ou du même groupe d'espèces que celui de l'animal cédé " )

- une bague fermée sans soudure ni joint et comportant une identification spécifique de l'oiseau
 (pour les oiseaux protégés nés en captivité en France il doivent obligatoirement posséder une bague réglementaire délivrée
  par une des associations agréées par le MEDDE  : CDE, UOF, FFO, AVF, ANCGE).

Le bon de cession (ou la facture) et le marquage (bague ou puce pour certains oiseaux) sont les seules preuves pouvant être exigées pour justifier en France  de l'origine  d'animaux non domestiques, excepté pour les animaux classés en annexe A du règlement européen 338/97 modifié pour lesquels l'acquéreur doit, en plus du bon de cession (ou facture) et du marquage, obtenir un CIC
pour l'animal qu'il acquiert (Certificat Intra-Communautaire) et excepté pour les animaux importés pour lesquels l'acquéreur doit disposer d'un Certificat d''importation.

La bague fermée avec une identification spécifique (ou le puçage) ne suffit donc pas en France pour justifier de l'origine captive de l'oiseau, il faut en plus l'attestation ou bon de cession (ou une facture).

Je ne parle ici que des preuves justifiant de l'origine, en excluant par ailleurs les autorisations nécessaires pour la détention
de certains oiseaux (APD ,CC).

Merci Daniel pour ces précisions.

En fait Serge, il faut se faire des feuilles pré-remplies type (ex des phrases mentionnées par Daniel - pas oublier d'écrire une date) avec juste un vide pour remplir le nom et l'adresse de chacun ainsi qu'un tableau vierge (remplir seulement les entêtes des colonnes) où il faudra remplir chaque oiseau, espèce, sexe, n° de bague....+ si affinité! Tu sors les feuilles que tu fais remplir le jour de l'achat, y compris sur une bourse, après tu n'es jamais certain que le vendeur ne remplisse pas sa partie en inscrivant le nom et l'adresse de son meilleur ennemi! Mais au moins tu as les papiers en main pour les montrer le jour où!
Je te dis ça, fais ce que que je te dis, pas ce que je fais car j'ai aucun papier ou presque.....mais c'est une belle conn....!

Pour info j'ai mis en téléchargement dans la partie "lois sur les oiseaux européens" un exemple type d'une attestation de cession.
(document sous WORD)

On peut les télécharger ou ? Je ne vois pas le lien et ça m'intéresse fortement ...

Bonsoir Baptiste,
ces documents se trouvent dans la même catégorie " lois en vigueur sur les oiseaux europeens " Daniel a eu la gentilesse de nous faire 7 posts très intéressant.