Passereaux européens et leurs cousins exotiques
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Passereaux européens et leurs cousins exotiques

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 arrêté relatif à l'introduction d'animaux annexe Cet D

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Montifringilla
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MessageSujet: arrêté relatif à l'introduction d'animaux annexe Cet D   arrêté relatif à l'introduction d'animaux annexe Cet D EmptyVen 21 Déc - 14:49
Bonjour,

ci-joint pour information un arrêté qui définit de nouvelles obligations pour l'introduction sur le territoire national d'animaux des annexes C et D du règlement européen 338/97 en provenance de pays hors Union Européenne.


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arrêté relatif à l'introduction d'animaux annexe Cet D 022
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